Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur

Ville de Carignan de Bordeaux

www.carignandebordeaux.fr est le site officiel de la Ville de Carignan de Bordeaux, collectivité territoriale, dont le siège est situé :

24 rue de Verdun
33360 Carignan de Bordeaux

Tél : +33 (0)5 56 21 21 62

Directeur de Publication
Thierry Genetay, maire de Carignan de Bordeaux

Responsable du site
Sophie Guyonvarch (Chargée de communication)

Responsable technique
Sophie Guyonvarch (Chargée de communication)

Webmestre
Sophie Guyonvarch

Hébergeur
Gironde numérique

Dispositions légales

Le site www.carignandebordeaux.fr est édité par la Ville de Carignan de Bordeaux. Il constitue une œuvre de la Ville de Carignan de Bordeaux au sens de l’article L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, représentation, diffusion intégrale ou partielle du contenu par quelque procédé que ce soit est interdite. Les éléments peuvent être copiés ou imités, tout ou en partie avec l’autorisation expresse de la Ville de Carignan de Bordeaux, pour un usage personnel et privé à la condition stricte d’indiquer clairement la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne doivent porter préjudice à des tiers. Tout usage à des fins commerciales, publicitaires ou sujet à polémique est totalement interdit.

Protection des données personnelles / confidentialité et droit à l’image

La collecte confidentielle de données par le biais des emails ou des formulaires a pour objet d’informer les utilisateurs, de pouvoir traiter leurs demandes et de transmettre les éléments d’information demandés.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire par les utilisateurs.

Les adresses électroniques et autres données récoltées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.

Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez, en application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à la Mairie de Carignan de Bordeaux, Service Communication, 24 rue de Verdun, 33360 Carignan de Bordeaux ou par mail à communication@carignandebordeaux.fr.

Si vous souhaitez vous opposer à l’utilisation d’une photographie vous représentant merci de nous le faire savoir à la Mairie de Carignan de Bordeaux, Service Communication, 24 rue de Verdun, 33360 Carignan de Bordeaux ou par mail à communication@carignandebordeaux.fr.

Crédits photos et textes

Service communication et archives de la Ville.
Réalisation graphique et technique :
service communication de la Ville

Logo de la Ville de Carignan de Bordeaux

Le logo de la Ville de Carignan de Bordeaux ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Il ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations entre la Ville de Carignan de Bordeaux et des partenaires identifiés.

Quel que soit le cas d’espèce, la Ville de Carignan de Bordeaux se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Ville.

La Ville de Carignan de Bordeaux se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.

Liens entre site

Le site de la Ville de Carignan de Bordeaux autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

Cette autorisation est donnée :

– Sous réserve de mentionner la source (www.carignandebordeaux.fr) avec ajout des mentions « Contenu ou article paru sur le site www.carignandebordeaux.fr» et « droits réservés »).

– A condition que la page visée par le lien soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre.

– Sous réserve que l’accès à ces liens soit gratuit.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Ville de Carignan de Bordeaux se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Responsabilité

La Ville de Carignan de Bordeaux décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. L’Internaute reconnaît que l’utilisation du site de la Ville de Carignan de Bordeaux est régie par le droit Français.

La Ville de Carignan de Bordeaux ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles. Si toutefois vous constatiez des erreurs, des problèmes d’accessibilité ou si vous avez des suggestions, nous vous invitons à prendre contact avec le service communication à l’adresse communication@carignandebordeaux.fr.